It was previously considered to be in the public domain because it is a scan (or similar) by the Bibliotheque Nationale de France, but not everything scanned by the BNF is automatically in the public domain.
It is possible that this file is in the public domain for other reasons, for example because it was published a long time ago (anything before ca. 1900 is most likely ok) or because its author / artist / photographer died over 70 years ago and it was published over 95 years ago. In such cases, a new rationale should be applied, and a different license tag (see Commons:Licensing and valid license tags at Commons:Copyright tags) should be used.
If the file is not found to be in the public domain, it might be nominated for deletion (NOT by any automatic process, but manually).
See below for the previous rationale (not applicable anymore).
Previous public domain rationale, no longer applicable
Public domainPublic domainfalsefalse
Ch' fichier-lo i vient du site Intarnète d'el Bibliothèque nationale de France (BNF). Ech fichier d'origine pi és déscripcion i sont ichi : [1]. L' BNF a établi éq chole fichier est dins ch' domainne public in Franche. I put-ète coère protégé pèr ch' droét d'auteu dins d'eutes poéyis.
Tertous chés fichiers édseur Commons i doivette ète libes dé droét à l' foés dins ch' poéyis d'origine et pi dins chés Étots-Unis. Merchi d'ajouter un sgond modèle éspliquant porquoé ch' fichier est libe dé droét dins chés Étots-Unis.
Cette image a été retouchée, ce qui signifie qu'elle a été modifiée par ordinateur et est différente de l'image d'origine. Liste des modifications : crop. Cleaning of spots, dust, dirt, tears and scratches due to age, correction of levels (saturation, contrast). With GIMP.
Licince
Ceci est une reproduction photographique fidèle d'une œuvre d'art originale en deux dimensions. L'œuvre d'art elle-même est dans le domaine public pour la raison suivante :
Public domainPublic domainfalsefalse
Cette œuvre est également dans le domaine public dans tous les pays pour lesquels le droit d’auteur a une durée de vie de 100 ans ou moins après la mort de l’auteur.
https://creativecommons.org/publicdomain/mark/1.0/PDMCreative Commons Public Domain Mark 1.0falsefalse
La position officielle de la Fondation Wikimedia est que « les représentations fidèles des œuvres d'art du domaine public en deux dimensions sont dans le domaine public et les exigences contraires sont une attaque contre le concept même de domaine public ». Pour plus de détails, voir Commons:Quand utiliser le bandeau PD-Art. Cette reproduction photographique est donc également considérée comme étant élevée dans le domaine public.
Merci de noter qu'en fonction des lois locales, la réutilisation de ce contenu peut être interdite ou restreinte dans votre juridiction. Voyez Commons:Reuse of PD-Art photographs.
Ech fichié-lo i conprinte des informacions métadatas éq ils sont suremint rajoutées par echl’apàrèl foto limérique ou ech éscanère utilisé pou l' créer. Si ch' fichié o té canjé dpui sin étot avoyé, quéques détals peute n'poin corésponne à l’imache modifiée.