Fichier:"La soule en Basse Normandie" 1852.jpg

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Résumè

Décripchon
Français : La soule en Basse Normandie en 1852 - in L'Illustration 28 février 1852
English: La soule (choule) in Lower Normandy, 1852: published in L'Illustration, 28 February 1852.
Date
Source Here
Auteu Auteur inconnuUnknown author illustrator
(based on a sketch by M.J.L. de Condé)

Licince

Ceci est une reproduction photographique fidèle d’une œuvre d’art originale en deux dimensions. L’œuvre d'art elle-même est dans le domaine public dans son pays d’origine pour la raison suivante :
Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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Elle est aussi dans le domaine public aux États-Unis pour la raison suivante :
Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle a été publiée avant le 1er janvier 1929.
La position officielle de la Fondation Wikimedia est que « les représentations fidèles des œuvres d'art du domaine public en deux dimensions sont dans le domaine public et les exigences contraires sont une attaque contre le concept même de domaine public ». Pour plus de détails, voir Commons:Quand utiliser le bandeau PD-Art.
Cette reproduction photographique est donc également considérée comme tombant dans le domaine public. Merci de noter qu'en fonction des lois locales, la réutilisation de ce contenu peut être interdite ou restreinte dans votre juridiction. Voyez Commons:Reuse of PD-Art photographs.

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Légendes

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Éléments décrits dans ce fichier

dépeint français

date de fondation ou de création français

28 ed Févrié 1852Grégorien

type MIME français

image/jpeg

somme de contrôle français

1a10f90a56ef9b090b3149002a867cc9cc350e83

méthode de détermination français : SHA-1 français

taille des données français

1 728 016 octet

hauteur français

2 709 pixel

largeur français

2 002 pixel

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19 d'Avri 2008 à 19:12Image pou l'vérchon éd 19 d'Avri 2008 à 19:122 002 × 2 709 (1,56 Mio)FlickreviewRReplacing image by its original image from Flickr
19 d'Avri 2008 à 11:57Image pou l'vérchon éd 19 d'Avri 2008 à 11:57370 × 500 (173 kio)Ddfree== Summary == {{Information |Description= Prise le 28 janvier 2008 - La soule en Basse Normandie en 1852 - in L'Illustration 28 février 1852 |Source=http://www.flickr.com/photos/rugby_pioneers/2226519722/ |Date=2008-02-28 (original upload date) |Author=O

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