Fichier:Delsart 179 - VALENCIENNES - L'Escaut au Pont Jacob.jpg

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Décripchon
Français : Carte postale ancienne éditée par J. D.V. à Valenciennes N° 179
VALENCIENNES : L'Escaut au pont Jacob
Vue sur le plan d'un tramway de Valenciennes, tracté par une locomotive bicabine à vapeur.
Cliché pris du Nord en direction du Sud (de l'aval à l'amont).
Date (posted)
Source carte postale Collection particulière
institution QS:P195,Q768717
Claude_Villetaneuse
Auteu J. D. V. Delsart , imprimeur et éditeur de cartes postales à Valenciennes
Pérmission
(Réutilisacion éd chole fichier)
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Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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Public domain
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Autres versions
40. Valenciennes — Le Pont Jacob
Lieu de la prise de vue50° 21′ 57,35″ N, 3° 30′ 56,66″ E Kartographer map based on OpenStreetMap.Voir cet endroit et d’autres images sur : OpenStreetMapinfo

Légendes

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dépeint français

date de fondation ou de création français

14 ed Janvié 1906Grégorien

type MIME français

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somme de contrôle français

1b20489eb7bdc60a8964b05e109fc15f75da2439

méthode de détermination français : SHA-1 français

taille des données français

567 598 octet

hauteur français

992 pixel

largeur français

1 632 pixel

coordonnées du point de vue français

50°21'57.348"N, 3°30'56.664"E

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courant27 ed Janvié 2010 à 21:29Image pou l'vérchon éd 27 ed Janvié 2010 à 21:291 632 × 992 (554 kio)Claude villetaneuse{{Information |Description={{fr|1=Carte postale ancienne éditée par Delsart à Valenciennes N° 179<br \>VALENCIENNES : L'Escaut au pont Jacob<br \>Vue sur le plan d'un tramway de Vamenciennes, tracté par une locomotive bicabine �

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